Modifications au

Contrat de vente de contenu numérique

Ajouté le 30 Avril, 2013

CEL a développé un canal filiale de marque "desLibris" pour la distribution de livres électroniques aux bibliothèques en vertu d'un modèle économique alternatif.

Editeur Compensation

Selon le modèle desLibris, il ya deux sources de revenus.

Texte intégral en ligne: Bibliothèques authentifiés paient des frais annuels d'abonnement pour donner à leurs utilisateurs un accès en ligne au texte intégral des titres électroniques.

Prêt Universal: Bibliothèques authentifiés payer des frais d'abonnement supplémentaires (et en option) annuel à donner à leurs utilisateurs le droit de télécharger des copies DRM contrôlés pour un usage personnel en vertu des modalités du régime de prêts Universal.

En acceptant cet amendement, Publisher permet à tous les titres autorisés aux fins de distribution à travers CEL être inclus dans desLibris. Comme c'est le cas avec CEL, éditeur peut modifier les paramètres des droits pour tous les titres d'autoriser ou d'interdire le document visualisation en ligne et / ou Univeral prêt (téléchargement à durée limitée.) CEL fournira Publisher avec un utilitaire en ligne pour faire ces réglages titre individuel.

Calcul de la rémunération Editeur

En contrepartie de cette autorisation, CEL versera des redevances par titre sur la base de ces formules de partage des recettes:

Texte intégral en ligne:

Cinquante pour cent de tous les revenus provenant des ventes du Service (déduction faite des remboursements) sont déposés dans une piscine, qui sera la part de l'éditeur de texte intégral revenus en ligne.

Chaque licence pour Texte intégral en ligne recevra une part de ce Fonds qui sera calculée comme le rapport de la liste de prix de chaque titre à la somme de la liste de prix de tous les titres telle licence. Les détails de ce calcul sont présentés ci-dessous.

Prêt Universal:


Soixante-dix pour cent de tous les revenus provenant des ventes du Service (déduction faite des remboursements) sont déposés dans une piscine, qui sera la part de l'éditeur de recettes de prêt universel.
 
Chaque licence de prêt universel et emprunté au cours de la période recevra une part de ce Fonds qui sera calculée comme le rapport de la liste de prix de chaque titre multiplié par le nombre de prêts accordés à ce titre en proportion de la somme de la même calcul pour tous les titres prêtés à l'exercice. Les détails de ce calcul sont présentés ci-dessous.

Les redevances sont calculées sur une base semi-annuelle, à compter du 30 Juin et le 31 Décembre. Les paiements sont effectués dans les 60 jours suivant la fin de la période.


Texte intégral en ligne - Libre Exemple de calcul

A

Revenu à l'affiliation en période

$ 200,000

B

Groupe Pourcentage aux éditeurs

50%

C

Montant du Groupe pour la période

 $ 100,000

A x B

D

Liste de prix de la collecte totale disponible pour l'autorisation

     $ 500,0000

E

Valeur d'une action

$0.20

C / D

F

Prix ​​de liste du titre A

$50.00

G

Paiement pour le titre A

 $10.00

E x F


Universal Loan - Royalty Calculation Example

A

Revenu de l'option de prêt en période

$2,900

B

Groupe Pourcentage aux éditeurs

70%

C

Montant du groupe pour la période

$ 2,030

A x B

D

Total des points alloués pour la période

                   330

sommer sur tous les titres de (liste de prix x prêts) 

E

Taux de redevance

$  6.1515/point

C / D

F

Prix ​​de liste du titre A

$10.00

G

Prêts du titre A

5

H

Points pour le titre A

                      50

F x G

I

Paiement de redevances pour le titre A

$307.58

E x H